Le vol et le recel d'archives publiques

Le vol et le recel d'archives publiques (seconde partie)

La semaine dernière, nous avons vu de quelle manière certaines personnes sont capables de dérober des archives publiques afin d'en faire commerce par le biais de grandes maisons de vente, de marchands de "vieux papiers", ou encore en contactant directement des collectionneurs privés.

Mais comment faire pour récupérer des archives publiques lorsqu'on les retrouve ?

Au voleur ! 
Malheureusement, parfois, il n'y a pas d'autre choix que de racheter les documents dérobés : En 2011, les Archives départementales de la Vienne ont ainsi été forcées de racheter les actes de l'Hôtel Dieu de Poitiers du 18e siècle vendus par un Britannique. Et comme elles n'avaient pas de moyens de paiement sur Internet, elles ont sollicité l'aide du Cercle Généalogique Poitevin qui a lui-même racheté ces archives avant d'être remboursé par le département. Mireille Jean, directrice des Archives départementales de la Vienne, expliquait alors :
"Souvent ce sont les usagers qui les signalent. Lorsque le vendeur est Français, cela ne pose pas de problème : s'il ne veut pas "faire affaire" avec les Archives départementales, une procédure juridique est engagée. Mais lorsqu'il est étranger, la loi ne s'applique pas."

Le musée d'Auschwitz-Birkenau, lui, a décidé de demander l'ouverture d'une enquête criminelle après un vol supposé d'archives en 2012. Deux citoyens allemands auraient en effet déterré à proximité d'un village situé dans le sud-ouest de la Pologne trois caisses comprenant des documents uniques du camp tristement célèbre d'Auschwitz et les auraient fait sortir du territoire polonais. On soupçonnait ces derniers d'avoir bénéficié de l'aide d'un chercheur afin de trouver aisément la position du couloir ensevelie dans lequel se trouvaient les documents. Les nazis ayant détruit près de 90% des archives, on comprend l'importance de récupérer celles-ci !

Cependant, certains n'ont pas la possibilité ou la volonté de récupérer ces documents... C'est le cas des Archives nationales du Québec, qui ont déclaré qu'elles manquaient de budget pour rapatrier les centaines de documents qui leur ont été volés et qui ont passé la frontière pour se retrouver à Chicago et Harvard. Malgré une offre de l'Université Harvard proposant de microfilmer l'ensemble des pièces pour «un prix d'ami» de 5882$, les Archives nationales ne se sont pas manifestées...

Ces documents sont pourtant essentiels pour l'histoire de la Nouvelle-France et forcent donc chercheurs et généalogistes à effectuer de longs trajets pour les consulter. Les pièces retrouvées à Harvard ont été léguées à l'université par un historien de la Nouvelle-Écosse qui les avait acquises du libraire Charles Chadenat, lui-même détenteur du fonds du libraire parisien Defossé, considéré comme un marchand au sens de l'éthique assez discutable. En 2004, un document des Archives nationales du Québec acquis pour 250$ a même été revendu 276 000$ chez Christie's !

Papiers, s'il-vous plaît !
Depuis 2002, des instructions ont été données quant à la sécurité des documents et la prévention des vols dans les services d'archives par le ministre de la culture et de la communication de l'époque et et la directrice des Archives de France, Martine de Boisdeffre. Ces documents soulignaient que « Plusieurs affaires de vols d’archives ont révélé d’une part l’existence de réseaux spécialisés et d’autre part les difficultés rencontrées par les services publics d’archives pour faire obstacle aux agissements de lecteurs indélicats et pour apporter la preuve de l’origine des documents retrouvés dans le circuit commercial » et proposaient de ce fait des solutions pour palier ce problème dont le renforcement de la surveillance dans la salle de lecture ou encore les procédures à adopter en cas de vol.

Bien que la vente illégale d'archives publiques ait diminué ces dernières années grâce à ces mesures de sécurité, ce type de vol et de recel arrivent encore de temps à autres. C'est pourquoi il existe également un Office Central de lutte Contre le trafic des biens Culturels (OCBC), compétent en matière de contrefaçon, de vol et de recel de vol de biens rattachés au patrimoine culturel français (œuvres d'art, archives...).

A lire également : Le vol et le recel d'archives publiques (première partie)
Sources : 
- http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/
- http://www.police-nationale.interieur.gouv.fr/
- http://www.lefigaro.fr/
- http://www.ledevoir.com/la-memoire-du-quebec-pillee-au-fil-des-siecles
- http://www.ledevoir.com/des-documents-voles-revendus-aux-encheres
- Vignette : salle de consultation des Archives Nationales à Pierrefitte

Geneablogué par GeneaNet (Myriam) le 3 août 2013, 18:18 |